Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYURE
BENHAMOU Fabrice

Numéro de dépôt :
1385885
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2026

Présentation de la marque RAYURE

Déposée le 23 décembre 1986 par BENHAMOU Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENHAMOU Fabrice domicilié(e) 7 rue Mignard - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque RAYURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAYURE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

BENHAMOU Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : RAYURE , RAYURE , RAYURES AND STRIPES , RAYURES AND STRIPES


BENHAMOU Fabrice - 7 rue Mignard - 75016 - PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2079429 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328192 - Publication au BOPI 2006-11-30

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164433 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448717 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178724 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178725 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179718 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 24 février 2003 - Changement d'adresse n°366138 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 15 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256289 - Publication au BOPI 1998-06-15

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631864 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-08

.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table..Vêtements, chaussures, chapellerie..Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.